L’impôt sur le revenu est un impôt qui s’applique aux revenus des personnes physiques et des personnes morales qui ne sont pas soumises à l’IS. Cet impôt peut être retenu à la source comme dans le cadre des salaires, ou déclaratif comme dans le cadre des professions libérales ou des sociétés. Le taux de l’impôt sur le revenu est fixé selon un barème, et augmente suivant l’importance des revenus.

Détail et information pour chaque champ du simulateur :

Revenu net imposable :

Le revenu net imposable est la base sur laquelle s’applique l’impôt sur le revenu. Pour le calculer, il nous faut tout d’abord déterminer les revenus globaux de la personne (Salaire de base + primes + indemnités diverses). De ces revenus globaux, il faudra retrancher les éléments exonérés de l’IR (Allocations familiales + Indemnités de déplacements). On aura ainsi calculé le revenu brut imposable.

Revenu Brut imposable = Revenus globaux – Eléments exonérés

Le revenu net imposable est calculé à partir du revenu brut imposable duquel on retranche les différentes déductions fixées par le code général des impôts.

Revenu Net imposable = Revenu Brut imposable – Déductions

Ces déductions comprennent :

Les frais professionnels :

F.P = [SBI – Avantages (indemnité de logement)] x un Taux qui varie de 20% à 40% selon la profession exercée par le salarié (généralement 20%).

Les frais professionnels sont plafonnés à 30.000 Dh/an. (2500Dh/ mois)

Les cotisations CNSS :

Cot. CNSS = SBI * 4,29% (plafond de 3.088,8 Dh/an).

La cotisation retraite complémentaire :

(Plafonnées à 6% du SBI).

Les cotisations AMO (Assurance Maladie Obligatoire) :

2% de SBI pour le secteur privé.

2,5% de SBI pour le secteur public.

Les intérêts rémunérant l’emprunt contracté pour construire ou acquérir son logement affecté à son habitation principale :

S’il s’agit d’un logement Economique dont le prix ne dépasse pas 250.000 Dh : on déduit toute la traite bancaire, aussi bien les intérêts que l’amortissement du principal.

S’il s’agit d’un logement non Economique on déduit seulement les intérêts dans la limite de 10% du SBI.

Nombre de personnes à charge :

De l’impôt sur le revenu, l’administration fiscale permet de déduire des charges liées aux membres de la famille en charge.

Les déductions autorisées pour chaque membre de la famille :

360 Dh/an pour Enfant à charge.

360 Dh/an pour les épouses.

Plafond : 6 individus à charges, soit 6*360 = 2160 Dh/an

Taux appliqué :

Il ne nous reste qu’à appliquer le taux du barème correspondant à la tranche salariale dans laquelle on se trouve, en déduisant la somme fixée par ce même barème.

Ainsi l’IR à payer = (Revenu Net imposable x taux IR) – Somme à déduire

Ci-dessous le barème de l’IR :